epe signifie Expertises Préjudice Entreprises Ce blog est destiné a débattre de tous les sujets intéressant les expertises comptables, financiéres ou de gestion concernant les entreprises, et en particulier a apporter des ajouts ou mises a jour a l'ouvrage "L'évaluation des préjudices subis par les entreprises" edité chez LITEC en 2002. Il est ouvert a tous les intéressés, avocats, experts,responsables d'entreprises.
La question de la causalité est toujours proche de celle de préjudice. Dans certains cas la causalité semble simple : le véhicule de monsieur Dupont a manqué un virage et enfoncé la devanture du bar des platanes. Dans beaucoup de cas par contre la cause...
Le gain manqué n’est pas nécessairement la marge sur coût variable Beaucoup de personnes pensent que le gain manqué se calcule dans tous les cas à partir de la marge sur coût variable. Cela est vrai dans beaucoup de cas ; mais retenir cette approche peut...
Monsieur Dupont prendra t’il l’autoroute A1247 ce matin comme il le fait parfois? Cela va dépendre d’un certain nombre de facteurs ; quelles sont ses habitudes, quel est le programme de sa journée, y a t’il quelque chose d’inhabituel (est-il chargé, pleut-il...
La formule est les données Dans beaucoup de cas des évaluations sont menées à l’aide de formules. Ces formules peuvent être d’origine doctrinale comme il y en a de nombreuses en économie. Elles peuvent aussi être d’origine contractuelle comme cela se...
En matière de gain manqué la remise en situation de la victime ne peut se faire « à l’identique » ou, du moins, pas immédiatement. L’indemnisation passera nécessairement par une recherche du préjudice subi menée à partir documents comptables. Cela a pour...
Mes chers amis Voici la seconde livraison de mon blog qui parait les 10 et 25 de chaque mois. Cet espace est le votre, n’hésitez pas à envoyer un commentaire, qu’il ait ou non un rapport direct avec le sujet de ce billet en cliquant sur « ajouter un commentaire...
Tout gain manqué est une perte de chance 09/05/11 La notion de perte de chance n’est apparu dans le droit que tardivement, et, a ma connaissance par apport jurisprudentiel. Il en résulte qu’on distingue nettement, dans la pratique, le gain manqué de la...
bienvenue si vous découvrez ce blog je vous suggére de lire la page "bienvenue" en cliquant sur son titre en partie droite de votre écran si vous désirez lire les commentaire sur un article cliquez sur lire les commentaires en bas de l'article mais surtout...
